Directives cotisations |
DAA |
Directives sur l'assujettissement aux assurances AVS et AI |
DSD |
Directives sur le salaire déterminant |
DIN |
Directives sur les cotisations des travailleurs indépendants et personnes sans activité lucrative |
DP |
Directives sur la perception des cotisations |
► Vous trouverez la version actuelle de ces directives et d'autres directives sur les cotisations AVS ici. |
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Directives rentes |
DR |
Directives concernant les rentes de l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité |
► Vous trouverez la version actuelle de cette directive et d'autres directives sur les rentes AVS ici. |
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Circulaires AI |
CPAI |
Circulaire sur la procédure dans l'AI |
CMAI |
Circulaire concernant la remise des moyens auxiliaires par l'AI |
CIJ |
Circulaire concernant les indemnités journalières de l'AI |
CIRAI |
Circulaire sur l'invalidité et les rentes dans l'AI |
CSI |
Circulaire sur l'impotence |
► Vous trouverez la version actuelle de ces circulaires et d'autres circulaires sur l'AI ici. |
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Directives PC |
DPC |
Directives concernant les prestations complémentaires à l'AVS et à l'AI |
► Vous trouverez la version actuelle de cette directive ici. |
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Directives APG |
DAPG |
Directives concernant le régime des allocations pour perte de gain pour les personnes faisant du service, en cas de maternité et paternité |
CAMaPat |
Circulaire sur l'allocation de maternité et de paternité |
CAPC |
Circulaire sur l'allocation de prise en charge |
► Vous trouverez la version actuelle de ces directives ici. |
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Directives AFam |
DAFam |
Directives pour l'application de la loi fédérale sur les allocations familiales |
► Vous trouverez la version actuelle de cette directive ici. |