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Directives

AVS
DAA Directives sur l'assujettissement aux assurances AVS et AI
DSD Directives sur le salaire déterminant
DIN Directives sur les cotisations des travailleurs indépendants et personnes sans activité lucrative
DP Directives sur la perception des cotisations
DR Directives concernant les rentes de l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité
►  Vous trouverez la version actuelle de ces directives et d'autres directives sur l'AVS ici
  
AI
CPAI Circulaire sur la procédure dans l'AI
CMAI Circulaire concernant la remise des moyens auxiliaires par l'AI
CIJ Circulaire concernant les indemnités journalières de l'AI
CIIAI Circulaire concernant l'invalidité et l'impotence de l'AI
►  Vous trouverez la version actuelle de ces circulaires et d'autres circulaires sur l'AI ici.
  
PC 
DPC Directives concernant les prestations complémentaires à l'AVS et à l'AI
►  Vous trouverez la version actuelle de cette directive ici.
  
APG
DAPG Directives concernant le régime des allocations pour perte de gain pour les personnes faisant du service et en cas de maternité
CAMat  Circulaire sur l'allocation de maternité
►  Vous trouverez la version actuelle de ces directives ici.
 
AFam
DAFam Directives pour l'application de la loi fédérale sur les allocations familiales
►  Vous trouverez la version actuelle de cette directive ici.

 
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